Mentions légales

Éditeur du site : CETEP SA
Adresse : Seresville - 1, rue de l'Arsenal
28300 Mainvilliers
Tél. +33 (0)2 37 20 02 60
mail : contact@cetep.ca
Site web : www.cetep.ca
N° siret : 419 831 318 00037

Conception et réalisation : ComFX
Adresse : 5, rue Doguereau - 28100 Dreux - F
mail : comfx@comfx.fr
Site web : www.comfx.fr
N° siret : 428 679 468 00028

Conditions générales d'utilisation & responsabilité

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de CETEP SA, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire de CETEP SA. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de ComFX.
La protection du site www.cetep.ca relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de CETEP SA. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, CETEP SA ne pourrait être tenu responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.cetep.ca

Liens externes

Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. CETEP SA ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés. En conséquence, CETEP SA ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les références commerciales des produits CETEP SA, www.cetep.ca ainsi que leurs logos, sont des marques de CETEP SA. Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.cetep.ca sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires. Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'excercer, adressez-vous à CETEP SA - contact@cetep.ca

Droits d'auteur

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.cetep.ca est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site CETEP SA. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.cetep.ca est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir CETEP SA.